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Vos contributions

Chaque contributeur éditorial accrédité par HISTORIAE SECRETS a la possibilité d'éditer et de publier, sous les conditions précisées ci-dessous, et sous sa pleine et entière responsabilité, des textes, des liens hypertexte, des images, des photographies, des vidéos et des enregistrements sonores.

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Toute contribution, quelles que soient la rubrique et la forme, est validée par le contributeur. Elle fait l’objet de la signature d’une autorisation de publication par le contributeur qui la transmet au comité éditorial.

Les règles suivantes sont applicables à toutes les contributions : billets, commentaires, etc. quelle que soit leur forme (texte, lien, image, vidéo...).

• Respect et politesse. Insultes, invectives, injures, harcèlement, dénigrement et propos de nature diffamatoire, envers tout contributeur éditorial comme envers HISTORIAE SECRETS et sa rédaction, n’ont pas leur place sur le site HISTORIAE SECRETS. Sera considéré comme du dénigrement toute contribution ayant pour objet d’attaquer la réputation d'un participant, de médire sur son compte, d’en parler avec malveillance, et de manière répétitive.

• Vie privée. La divulgation d'informations relevant de la vie privée d’autres abonnés ou de toute autre personne, la divulgation d’informations permettant l'identification nominative et précise d’un abonné usant d’un pseudonyme, la diffusion des adresses postales, électroniques et numéros de téléphone personnels de quiconque est interdite.

• Liberté d’expression. Les contributions publiées doivent respecter la législation en vigueur et notamment les dispositions de la loi française du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Les contributions doivent être dénuées de tous :

- propos à caractère raciste, xénophobe, révisionniste, négationniste;

- propos injurieux, diffamatoires, discriminants, envers une personne ou un groupe de personnes, en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, ou une religion;

- propos injurieux, diffamatoires, discriminants, envers une personne ou un groupe de personnes, en raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap;

- propos injurieux, diffamatoires, discriminants, portant atteinte à la vie privée, au droit à l'image, ou à la réputation et aux droits d’autrui;

- propos portant atteinte à la dignité humaine;

- provocation à la violence, au suicide, au terrorisme et à l'utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illégales ou illicites;

- provocation, apologie ou incitation à commettre des crimes ou des délits et plus particulièrement des crimes contre l'humanité;

- réclame;

- fausses nouvelles;

- contenus pornographiques.

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Exclusion

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- priver un contributeur éditorial de ses droits de participation pour une durée de un mois .

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La suppression des droits participatifs ne pourra être inférieure à un mois. En cas de récidive du contributeur éditorial, elle pourra être portée à six mois, voire devenir définitive.

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Droit de réponse

 

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(1) Selon le dernier alinéa de l’article 93-3 de la Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, la responsabilité du Directeur de la Publication ne peut être engagée comme auteur principal s'il est établi qu'il n'avait pas effectivement connaissance du message avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ce message. HISTORIAE SECRETS rappelle qu’il ne procède à aucun contrôle a priori des contributions publiées sous la responsabilité des contributeurs éditoriaux. A l’exclusion du régime prévu par l’article 93-3 de la loi du 29 juin 1982 ci-dessus évoqué, la responsabilité de HISTORIAE SECRETS est soumise au régime juridique d’un hébergeur au sens de l’article 6, I-2 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économique numérique. HISTORIAE SECRETS peut, en conséquence, être amené à retirer tout message publié par un abonné dont il a connaissance conformément aux conditions mentionnées à l’article 6 I-5 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, et susceptible d’engager sa responsabilité.